| Analyse | Consultation |
Tome 1 ; volume 1 ; livre 1 | Publication, effets et exécution des lois ; titres 1 à 7 : Observation de quelques préceptes de l'Église ; titre 8 : Fondation d'églises ; titre 9 : Chapelle royale et grand aumônier ; titre 10 : Sépultures, sépulcres ; titre 11 : Ordres équestres de l'Annonciade, des saints Maurice et Lazare et de la religion de St-Jean-de-Jérusalem ; titre 12 : bénéfices, concordats, juridiction, immunités, asile, exequatur, bras séculier et autres choses ecclésiastiques | Afficher |
Tome 2 ; volume 2 ; livre 2 | Titre 12 (continuation) fondation et suppression d'églises et évêchés ; titre 13 : Vaudois ; titre 14 : Juifs des anciens États du Montferrat, d'Alessandria et de Nice | Afficher |
Tome 3 ; volume 3 ; livre 3 ; partie 1 | Titres 1 à 3 : Magistrats et leurs offices ; grande Chancellerie, Conseil d'État ; les Sénats | Afficher |
Tome 3 ; volume 4 ; livre 3 ; partie 2 | Titres 4 à 9 : Chambres des comptes ; consulats ; tribunaux militaires ; conseil de l'ordre de Saint Maurice et Lazare ; magistrat de Santé ; délégation et junte | Afficher |
Tome 3 ; volume 5 ; livre 3 ; partie 3 | Titres 10 à 32 : Auditeurs de Cour, conservatorie de la Chasse, conservateurs des gabelles, des postes, du tabellion, des routes, du loto, des Juifs, intendants, conseils de justice, magistrats du duché d'Aoste, présidiaux, préfets, vicaire et surintendant de police de Turin, magistrat de la réforme, juges ordinaires, commissaires, soldats de justice, autres magistrats... | Afficher |
Tome 4 ; volume 6 ; livre 3 | Titre 33 : tarifs et émoluments dus aux magistrats | Afficher |
Tome 5 ; volume 7 ; livre 4 | Procédure judiciaire en 5 parties : partie 1 : procédure civile en 34 titres ; partie 2 : procédure criminelle en 32 titres ; partie 3 : procédures particulières en 6 titres dont le titre 6 relatif aux personnes et clauses ecclésiastiques ; partie 4 : textes relatifs aux personnes qui assistent les justiciables (avocats, procureurs...), en 6 titres ; partie 5 : dispositions diverses | Afficher |
Tome 6 ; volume 8 ; livre 5 | Droit pénal divisé en 24 titres dont délits contre la religion, délits de lèse-majesté, délits contre la tranquillité publique et la sécurité, la fausse-monnaie, l'infanticide, les duels, libelles, armes prohibées, usure, jeux prohibés, désertion,,, | Afficher |
Tome 7 ; volume 9 ; livre 6 | Droit civil divisé en 31 titres dont mariage, tutelle, étrangers, succession, donation ; titre 31: instructions et dispositions particulières concernant les affaires ecclésiastiques et les rapports avec le pouvoir civil pour le duché de Savoie et les provinces qui appartenaient à la France | Afficher |
Tome 8 ; volume 10 ; livre 7 | Transcription et droits de la couronne. Serment de fidélité. Régence de l'État et lieutenance du souverain. Cour royale. Princes royaux. Noblesse. Armoiries. Lois somptuaires et relatives au deuil. Secrétairies d'État et de guerre. Juntes sur les affaires ecclésiastiques, pour les relations avec l'empire et sur les frontières. « Aziende ». Règlements économiques | Afficher |
Tome 9 ; volume 11 ; livre 7 | Intendants des provinces. Administration des villes et des communautés | Afficher |
Tome 10 ; volume 12 ; livre 7 | Santé publique et magistrats de santé. Protomédicat, professions et actes qui en découlent. Maladies contagieuses qui frappent l'homme. Épizooties. Dispositions diverses sur la santé. Rizières | Afficher |
Tome 11 ; volume 13 ; livre 7 | Agriculture, bans champêtres. Approvisionnement. Magistrats chargés de l'approvisionnement. Fourrage. | Afficher |
Tome 11 ; volume 13 ; livre 7 | Fourrage (suite). Appendice sur le pain. Viandes, aliments, animaux et abattoirs. Vin. Dispositions diverses. Marchés et comestibles. Bétail, races et fourrages. Combustibles et bois. Ordres ou bans politiques | Afficher |
Tome 12 ; volume 14 ; livre 7 | Oeuvres pies et de bienfaisance. Secours aux pauvres. Suppression de la mendicité. Juntes, congrégations et hôpitaux de charité. Mesures spéciales et générales (19 articles). Hôpitaux et autres recours aux pauvres (22 sections et articles). | Afficher |
Tome 12 ; volume 14 ; livre 7 | Hôpitaux et autres recours aux pauvres (suite section 7). Hôpitaux et autres secours pour les enfants abandonnés. Hôpitaux pour les pèlerins. Hôpitaux pour les fous. | Afficher |
Tome 13 ; volume 15 ; livre 7 | Oeuvre « Compagnia di S. Paolo ». Orphelinats. Maisons d'apprentissage pour les pauvres, d'éducation, d'instruction et de travail pour les femmes. Monts de piété. Assistance aux prisonniers. Oeuvres diverses de bienfaisance. Confréries religieuses, etc. Police. | Afficher |
Tome 13 ; volume 15 ; livre 7 | Police (suite). Incendies. Fêtes publiques. Jeu de l'arquebuse. Maisons de correction. Théâtres. Lois sur l'urbanisme. Cérémonies et préséances. Titres honorifiques | Afficher |
Tome 14 ; volume 16 ; livre 8 | Instruction publique, divisée en 20 articles ; universités anciennes de Turin. Magistrat de la Réforme et ses officiers. Recteur et conseillers. Professeurs. Pensionnats des facultés. Gouvernement économique. Étudiants. Oratoire, jours fériés, etc. Enseignement et grades. Académie royale. | Afficher |
Tome 14 ; volume 16 ; livre 8 | Pensionnat de Savoie. Pensionnat de provinces. Pensionnats auprès des universités étrangères. Écoles et pensionnats en dehors de l'université. Bibliothèque, musées. Protomédicat. Académies et sociétés scientifiques | Afficher |
Tome 15 ; volume 17 ; livre 9 | Commerce et métiers, divisé en 43 titres. Magistrats du commerce. Droit commercial et courtiers. Commerce maritime. Routes de commerce et voitures publiques. | Afficher |
Tome 15 ; volume 17 ; livre 9 | Routes de commerce et voitures publiques (suite). Poids et mesures. Traités de commerce | Afficher |
Tome 16 ; volume 18 ; livre 9 | Industrie et commercialisation de ses produits. Métiers, manufactures et commerce en général. Filatures de soie et de laine. Coton, lin et chanvre. | Afficher |
Tome 16 ; volume 18 ; livre 9 | Coton, lin et chanvre (suite). Tissus à maille et avec navette. Teintures. Chapeaux. Tailleurs et tapissiers. Peaux et métiers y afférant. Papier. Imprimerie et commerce des livres. Contrôle des livres, etc. | Afficher |
Tome 17 ; volume 19 ; livre 9 | Moulins. Panification. Vermicelles. Commerce du vin. Distillation, liqueurs, confiserie, bière, sucre. Orfèvrerie. Boutons. Horlogerie. Fer et acier. Fer blanc/laiton. Cuivre. Étain. Verre et cristal. Porcelaine, faïence, vaisselle. Sel ordinaire. Vitriol. Savon. Travail du bois. Cire. Perruquiers. Métiers et trafics divers. Tarif du prix des marchandises et des salaires des ouvriers. Dispositions diverses | Afficher |
Tome 18 ; volume 20 ; livre 10 | Monnaies, divisé en 2 parties. 1ère partie : Monnaies métalliques. Hôtel de la monnaie de l'État, privilèges de ses officiers et fonctions, leurs administration et affermage. | Afficher |
Tome 18 ; volume 20 ; livre 10 | Frappe des monnaies et opérations y afférant. | Afficher |
Tome 19 ; volume 21 ; livre 10 | Activités des hôtels de la monnaie n'appartenant pas à l'industrie monétaire. Privilèges des hôtels de la monnaie. Échange et retrait des monnaies. Faux-monnayage. Hôtels de la monnaie et monnaies des communautés et feudataires. Commerce et cours des monnaies. Série chronologique des monnaies qui ont été frappées ou ont eu cours. Dispositions diverses. 2ème partie : Papier monnaie. Billets de crédit | Afficher |
Tome 20 ; volume 22 ; livre 11 | Péréquation et cadastre. | Afficher |
Tome 20 ; volume 22 ; livre 11 | Impôt du « tasso », son origine, manière et mesure de son imposition. Subside militaire. Subsides et dons généraux et subsides et dons du duché d'Aoste. | Afficher |
Tome 21 ; volume 23 ; livre 11 | Tributs fonciers extraordinaires. Répartition des grains, du riz, de vins. Impôt pour les soldats de justice. Quartier d'hiver. Autres tributs militaires. Impôts sur les cens et prêts, sur les immeubles et sur leurs ventes, pour des oeuvres publiques. Fouage. Tributs personnels de « cotizzo». | Afficher |
Tome 21 ; volume 23 ; livre 11 | Tributs personnels de « cotizzo» (suite). Taxe sur les successions. Droits de cavalcade d'une année et d'une demi année. Droits de monture, pour la consigne des étrangers, de la capitainerie de la darse. Indemnités journalières, taxes sur les chevaux, etc. Taxe dite de citadelle, casernes, accords. Gabelle du sel. | Afficher |
Tome 22 ; volume 24 ; livre 11 | Autres impôts : gabelle du tabac, du salpêtre, des poudres et plomb, du savon, des chandelles, de la glace, papier timbré, cartes à jouer, loterie, eau-de-vie, vin, viandes, etc. Impôts, gabelles et péages locaux, régionaux et privés | Afficher |
Tome 22 ; volume 24 ; livre 11 | Impôts, gabelles et péages locaux, régionaux et privés (suite) ; douanes, traite et autres taxes semblables. Impôts, gabelles et péages locaux, régionaux et privés ; douanes, traite et autres taxes semblables. | Afficher |
Tome 23 ; volume 25 ; livre 11 | Dispositions relatives aux impositions, modes de perception, contrebande et autres contraventions, immunités fiscales, emprunts volontaires et forcés ; érection de Monts. Postes | Afficher |
Tome 24 ; volume 26 ; livre 12 | Domaines. Fiefs, bois | Afficher |
Tome 24 ; volume 26 ; livre 12 | Bois (suite), routes, fleuves. Droits régaliens divers. | Afficher |
| Notariat et insinuation | Afficher |