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AnalyseConsultation
Tome 1 ; volume 1 ; livre 1   Publication, effets et exécution des lois ; titres 1 à 7 : Observation de quelques préceptes de l'Église ; titre 8 : Fondation d'églises ; titre 9 : Chapelle royale et grand aumônier ; titre 10 : Sépultures, sépulcres ; titre 11 : Ordres équestres de l'Annonciade, des saints Maurice et Lazare et de la religion de St-Jean-de-Jérusalem ; titre 12 : bénéfices, concordats, juridiction, immunités, asile, exequatur, bras séculier et autres choses ecclésiastiquesAfficher
Tome 2 ; volume 2 ; livre 2   Titre 12 (continuation) fondation et suppression d'églises et évêchés ; titre 13 : Vaudois ; titre 14 : Juifs des anciens États du Montferrat, d'Alessandria et de NiceAfficher
Tome 3 ; volume 3 ; livre 3 ; partie 1   Titres 1 à 3 : Magistrats et leurs offices ; grande Chancellerie, Conseil d'État ; les SénatsAfficher
Tome 3 ; volume 4 ; livre 3 ; partie 2   Titres 4 à 9 : Chambres des comptes ; consulats ; tribunaux militaires ; conseil de l'ordre de Saint Maurice et Lazare ; magistrat de Santé ; délégation et junteAfficher
Tome 3 ; volume 5 ; livre 3 ; partie 3   Titres 10 à 32 : Auditeurs de Cour, conservatorie de la Chasse, conservateurs des gabelles, des postes, du tabellion, des routes, du loto, des Juifs, intendants, conseils de justice, magistrats du duché d'Aoste, présidiaux, préfets, vicaire et surintendant de police de Turin, magistrat de la réforme, juges ordinaires, commissaires, soldats de justice, autres magistrats...Afficher
Tome 4 ; volume 6 ; livre 3   Titre 33 : tarifs et émoluments dus aux magistratsAfficher
Tome 5 ; volume 7 ; livre 4   Procédure judiciaire en 5 parties : partie 1 : procédure civile en 34 titres ; partie 2 : procédure criminelle en 32 titres ; partie 3 : procédures particulières en 6 titres dont le titre 6 relatif aux personnes et clauses ecclésiastiques ; partie 4 : textes relatifs aux personnes qui assistent les justiciables (avocats, procureurs...), en 6 titres ; partie 5 : dispositions diversesAfficher
Tome 6 ; volume 8 ; livre 5   Droit pénal divisé en 24 titres dont délits contre la religion, délits de lèse-majesté, délits contre la tranquillité publique et la sécurité, la fausse-monnaie, l'infanticide, les duels, libelles, armes prohibées, usure, jeux prohibés, désertion,,,Afficher
Tome 7 ; volume 9 ; livre 6   Droit civil divisé en 31 titres dont mariage, tutelle, étrangers, succession, donation ; titre 31: instructions et dispositions particulières concernant les affaires ecclésiastiques et les rapports avec le pouvoir civil pour le duché de Savoie et les provinces qui appartenaient à la FranceAfficher
Tome 8 ; volume 10 ; livre 7   Transcription et droits de la couronne. Serment de fidélité. Régence de l'État et lieutenance du souverain. Cour royale. Princes royaux. Noblesse. Armoiries. Lois somptuaires et relatives au deuil. Secrétairies d'État et de guerre. Juntes sur les affaires ecclésiastiques, pour les relations avec l'empire et sur les frontières. « Aziende ». Règlements économiquesAfficher
Tome 9 ; volume 11 ; livre 7   Intendants des provinces. Administration des villes et des communautésAfficher
Tome 10 ; volume 12 ; livre 7   Santé publique et magistrats de santé. Protomédicat, professions et actes qui en découlent. Maladies contagieuses qui frappent l'homme. Épizooties. Dispositions diverses sur la santé. RizièresAfficher
Tome 11 ; volume 13 ; livre 7   Agriculture, bans champêtres. Approvisionnement. Magistrats chargés de l'approvisionnement. Fourrage.Afficher
Tome 11 ; volume 13 ; livre 7   Fourrage (suite). Appendice sur le pain. Viandes, aliments, animaux et abattoirs. Vin. Dispositions diverses. Marchés et comestibles. Bétail, races et fourrages. Combustibles et bois. Ordres ou bans politiquesAfficher
Tome 12 ; volume 14 ; livre 7   Oeuvres pies et de bienfaisance. Secours aux pauvres. Suppression de la mendicité. Juntes, congrégations et hôpitaux de charité. Mesures spéciales et générales (19 articles). Hôpitaux et autres recours aux pauvres (22 sections et articles).Afficher
Tome 12 ; volume 14 ; livre 7   Hôpitaux et autres recours aux pauvres (suite section 7). Hôpitaux et autres secours pour les enfants abandonnés. Hôpitaux pour les pèlerins. Hôpitaux pour les fous.Afficher
Tome 13 ; volume 15 ; livre 7   Oeuvre « Compagnia di S. Paolo ». Orphelinats. Maisons d'apprentissage pour les pauvres, d'éducation, d'instruction et de travail pour les femmes. Monts de piété. Assistance aux prisonniers. Oeuvres diverses de bienfaisance. Confréries religieuses, etc. Police.Afficher
Tome 13 ; volume 15 ; livre 7   Police (suite). Incendies. Fêtes publiques. Jeu de l'arquebuse. Maisons de correction. Théâtres. Lois sur l'urbanisme. Cérémonies et préséances. Titres honorifiquesAfficher
Tome 14 ; volume 16 ; livre 8   Instruction publique, divisée en 20 articles ; universités anciennes de Turin. Magistrat de la Réforme et ses officiers. Recteur et conseillers. Professeurs. Pensionnats des facultés. Gouvernement économique. Étudiants. Oratoire, jours fériés, etc. Enseignement et grades. Académie royale.Afficher
Tome 14 ; volume 16 ; livre 8   Pensionnat de Savoie. Pensionnat de provinces. Pensionnats auprès des universités étrangères. Écoles et pensionnats en dehors de l'université. Bibliothèque, musées. Protomédicat. Académies et sociétés scientifiquesAfficher
Tome 15 ; volume 17 ; livre 9   Commerce et métiers, divisé en 43 titres. Magistrats du commerce. Droit commercial et courtiers. Commerce maritime. Routes de commerce et voitures publiques.Afficher
Tome 15 ; volume 17 ; livre 9   Routes de commerce et voitures publiques (suite). Poids et mesures. Traités de commerceAfficher
Tome 16 ; volume 18 ; livre 9   Industrie et commercialisation de ses produits. Métiers, manufactures et commerce en général. Filatures de soie et de laine. Coton, lin et chanvre.Afficher
Tome 16 ; volume 18 ; livre 9   Coton, lin et chanvre (suite). Tissus à maille et avec navette. Teintures. Chapeaux. Tailleurs et tapissiers. Peaux et métiers y afférant. Papier. Imprimerie et commerce des livres. Contrôle des livres, etc.Afficher
Tome 17 ; volume 19 ; livre 9   Moulins. Panification. Vermicelles. Commerce du vin. Distillation, liqueurs, confiserie, bière, sucre. Orfèvrerie. Boutons. Horlogerie. Fer et acier. Fer blanc/laiton. Cuivre. Étain. Verre et cristal. Porcelaine, faïence, vaisselle. Sel ordinaire. Vitriol. Savon. Travail du bois. Cire. Perruquiers. Métiers et trafics divers. Tarif du prix des marchandises et des salaires des ouvriers. Dispositions diverses Afficher
Tome 18 ; volume 20 ; livre 10   Monnaies, divisé en 2 parties. 1ère partie : Monnaies métalliques. Hôtel de la monnaie de l'État, privilèges de ses officiers et fonctions, leurs administration et affermage.Afficher
Tome 18 ; volume 20 ; livre 10   Frappe des monnaies et opérations y afférant.Afficher
Tome 19 ; volume 21 ; livre 10   Activités des hôtels de la monnaie n'appartenant pas à l'industrie monétaire. Privilèges des hôtels de la monnaie. Échange et retrait des monnaies. Faux-monnayage. Hôtels de la monnaie et monnaies des communautés et feudataires. Commerce et cours des monnaies. Série chronologique des monnaies qui ont été frappées ou ont eu cours. Dispositions diverses. 2ème partie : Papier monnaie. Billets de créditAfficher
Tome 20 ; volume 22 ; livre 11   Péréquation et cadastre.Afficher
Tome 20 ; volume 22 ; livre 11   Impôt du « tasso », son origine, manière et mesure de son imposition. Subside militaire. Subsides et dons généraux et subsides et dons du duché d'Aoste.Afficher
Tome 21 ; volume 23 ; livre 11   Tributs fonciers extraordinaires. Répartition des grains, du riz, de vins. Impôt pour les soldats de justice. Quartier d'hiver. Autres tributs militaires. Impôts sur les cens et prêts, sur les immeubles et sur leurs ventes, pour des oeuvres publiques. Fouage. Tributs personnels de « cotizzo».Afficher
Tome 21 ; volume 23 ; livre 11   Tributs personnels de « cotizzo» (suite). Taxe sur les successions. Droits de cavalcade d'une année et d'une demi année. Droits de monture, pour la consigne des étrangers, de la capitainerie de la darse. Indemnités journalières, taxes sur les chevaux, etc. Taxe dite de citadelle, casernes, accords. Gabelle du sel.Afficher
Tome 22 ; volume 24 ; livre 11   Autres impôts : gabelle du tabac, du salpêtre, des poudres et plomb, du savon, des chandelles, de la glace, papier timbré, cartes à jouer, loterie, eau-de-vie, vin, viandes, etc. Impôts, gabelles et péages locaux, régionaux et privésAfficher
Tome 22 ; volume 24 ; livre 11   Impôts, gabelles et péages locaux, régionaux et privés (suite) ; douanes, traite et autres taxes semblables. Impôts, gabelles et péages locaux, régionaux et privés ; douanes, traite et autres taxes semblables.Afficher
Tome 23 ; volume 25 ; livre 11   Dispositions relatives aux impositions, modes de perception, contrebande et autres contraventions, immunités fiscales, emprunts volontaires et forcés ; érection de Monts. PostesAfficher
Tome 24 ; volume 26 ; livre 12   Domaines. Fiefs, boisAfficher
Tome 24 ; volume 26 ; livre 12   Bois (suite), routes, fleuves. Droits régaliens divers.Afficher
   Notariat et insinuationAfficher

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